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Marques déposées par CESA Valentin
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SC CESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC CESA
CESA Valentin

Numéro de dépôt :
1113405
Date de dépôt :
16/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SC CESA

Déposée le 16 novembre 1979 par CESA Valentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SC CESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CESA Valentin domicilié(e) 37 rue Eugène Meyzonnier 07102-ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SC CESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SC CESA est expirée depuis le 16 novembre 1989.

CESA Valentin a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEES CESA , CC CHEMINEES CESA


CESA Valentin - 37 rue Eugène Meyzonnier 07102-ANNONAY - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Cheminées et Appareils de chauffage thermo convecteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.